Règles de collection : un aperçu international de l'importation et de l'exportation des décorations - AUCBURG | AUCBURG
Règles de collection : un aperçu international de l'importation et de l'exportation des décorations
En Israël, les forces de l'ordre ne s'intéressent pas à la circulation des décorations de l'URSS. L'achat, la vente, l'importation et la collection de tels objets ne sont pas poursuivis par la loi. On peut s'adonner tranquillement à ce type d'activité, car cela ne soulève pas de questions de la part des autorités.
Législation en Israël : décorations de l'URSS et antiquités
En Israël, les forces de l'ordre ne s'intéressent pas à la circulation des décorations de l'URSS. L'achat, la vente, l'importation et la collection de tels objets ne sont pas poursuivis par la loi. On peut s'adonner tranquillement à ce type d'activité, car cela ne soulève pas de questions de la part des autorités.
Cependant, lors de l'importation de tout matériel de collection, que ce soit des décorations ou des pièces de monnaie, il est nécessaire de payer une taxe. Cette taxe, connue sous le nom de MAM (TVA), s'élève à 17-18% de la valeur des objets importés. Cette règle s'applique à toutes les marchandises importées, y compris, par exemple, les montres Rolex, et n'est pas spécifiquement liée aux décorations.
La situation change radicalement lorsqu'il s'agit d'antiquités. Les objets dont l'âge dépasse 200-300 ans sont sous un contrôle strict de l'État. Pour le trafic illégal d'antiquités, même s'il s'agit d'une pièce de monnaie byzantine trouvée par hasard, on peut encourir une peine de prison. Pour exercer une activité légale avec de tels objets, une licence spéciale est requise.
La recherche avec un détecteur de métaux dans les zones archéologiques, telles que Césarée ou Tzippori, est également strictement interdite et peut entraîner de graves conséquences juridiques. La simple présence d'un détecteur de métaux sur un tel territoire peut causer des problèmes. Cependant, la recherche sur les plages est autorisée, et c'est une source de revenus pour certaines personnes.
Restrictions en Russie et en Biélorussie
En Russie et en Biélorussie, la législation concernant la collection de décorations est beaucoup plus stricte. L'importation, l'exportation, ainsi que l'achat et la vente de décorations d'État sont interdits et peuvent entraîner de graves conséquences. Des règles particulièrement strictes sont en vigueur en Russie, où le risque pour les collectionneurs est très élevé.
En raison de ces risques, beaucoup préfèrent ne pas exercer d'activités sur le territoire de ces pays. Tenter d'économiser de l'argent en achetant des décorations moins chères en Russie pour les exporter est une démarche extrêmement imprudente qui peut conduire à des poursuites pénales. L'interdiction ne concerne pas seulement les décorations, mais aussi, par exemple, les pièces de monnaie tsaristes.
Restrictions en Russie et en Biélorussie
Situation aux États-Unis et en Europe
Dans les pays d'Europe et aux États-Unis, la situation est similaire à celle d'Israël. La circulation des décorations, y compris celles de la période soviétique, ne suscite pas un intérêt particulier de la part des autorités. Les collectionneurs peuvent librement acheter et vendre des objets, à condition de payer les taxes correspondantes.
Il n'y a pas d'obstacles majeurs à ce type d'activité. Il convient de noter qu'une partie importante du matériel de collection de l'ex-URSS a été exportée depuis longtemps et se trouve hors de Russie, en raison des lois plus strictes à l'intérieur du pays.
Situation aux États-Unis et en Europe
Expérience d'exportation légale de décorations depuis la Géorgie
En Géorgie, il existe une procédure légale pour l'exportation de décorations de collection. Pour ce faire, il faut s'adresser au ministère de la Culture et obtenir une autorisation officielle. Ce document confirme que les objets exportés ne présentent pas de valeur culturelle pour l'État.
Photographier chaque objet (avers et revers, avec le numéro).
Les photographies sont placées sur une feuille de format A4.
Au dos de la feuille, le sceau du ministère de la Culture est apposé.
Avec un tel document, le passage du contrôle douanier à l'aéroport se déroule sans problème. Les douaniers vérifient la correspondance entre les objets dans les bagages et les photographies sur l'autorisation, puis laissent passer. Cette expérience montre que si l'on respecte les procédures légales, l'exportation de décorations est possible.
Expérience d'exportation légale de décorations depuis la Géorgie
Cas en Roumanie : contrebande de métaux précieux
Bien que la circulation des décorations de l'URSS en Roumanie ne pose pas de problème en soi, il y a eu un cas regrettable lié à une tentative d'exportation illégale de métaux précieux. Une personne a tenté d'exporter des ordres de valeur en les cachant dans une valise contenant 20 kilogrammes d'insignes ordinaires et d'objets en fer.
Le poids important des bagages a éveillé les soupçons des douaniers. Lors de l'inspection, des décorations de valeur ont été découvertes, ce qui a été qualifié de contrebande de métaux précieux. Cela a conduit à de longues procédures judiciaires qui ont duré plusieurs années et à d'importantes pertes financières. Ce cas sert d'avertissement sur l'inadmissibilité de telles méthodes.
Cas en Roumanie : contrebande de métaux précieux
Difficultés avec les envois postaux
Pays
Risques lors de l'envoi
Ukraine
Retours fréquents de colis
Pologne
Cas de perte
Allemagne
Cas de perte
Autriche
Cas de perte
États-Unis
Généralement fiable, mais des cas de colis endommagés ont été signalés
L'envoi d'objets de collection par la poste comporte également certains risques. Par exemple, lors d'un envoi depuis l'Ukraine, les colis sont souvent retournés. Des cas de perte d'envois depuis certains pays européens ont également été signalés.
Ces problèmes ne sont pas toujours liés à l'illégalité du contenu, mais peuvent être causés par le fonctionnement des services postaux et douaniers. Néanmoins, cela crée des difficultés supplémentaires pour les collectionneurs qui pratiquent l'échange ou le commerce international.